Michel Castillon
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Castillon Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308895S
(source BOMI)
prime
16 Janvier 2014
16/01/2014
De:
Castillon Michel
Objet:
au grade de major
date_debut
=
"
2011-07-01
"
IOCJ1116251S
(source BOMI)
promotion
15 Février 2012
15/02/2012
De:
Castillon (Michel, Claude)
ancien président d'un tribunal de commerce ; 49 ans d'activités professionnelles et judiciaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
CHANCELLERIE DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle
=
"
49
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000018800905
(source JORF)
nomination
17 Mai 2008
17/05/2008
De:
Castillon (Michel)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Pau
Tribunal pour enfants de Bayonne
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_fin
=
"
2001-12-31
"
cour_appel
=
"
Pau
"
magistrat
=
"
Assesseur
"
tribunal
tribunal_pour_enfants
=
"
Bayonne
"
JORFTEXT000000568957
(source JORF)
désignation
20 Décembre 1997
20/12/1997
De:
Castillon (Michel, Louis, Jean, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Groupe:
Armée de terre
corps
=
"
Officiers des armes
"
armee
=
"
réserve
"
armee_grade
=
"
Colonel
"
armee_grade_precedent
=
"
Lieutenant-colonel
"
JORFTEXT000000367474
(source JORF)
nomination
11 Janvier 1995
11/01/1995
De:
Castillon (Michel, Louis, Jean)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 2 septembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Officier du
24 avril 1985
Au grade d'officier
Chevalier du
26 juin 1981
ordre_merite
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1981-09-02
"
JORFTEXT000000551107
(source JORF)
promotion
09 Novembre 1994
09/11/1994